CONTRATS DEPARTEMENTAUX - FONDS DE DEVELOPPEMENT ET D'ATTRACTIVITE - BISCHHEIM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 31/05/2021
- Rapporteur : Mme Danielle DILIGENT
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
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PROPOSITIONS D'ATTRIBUTION DE DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT COMPLÉMENTAIRES POUR 2021 AUX COLLÈGES PUBLICS DU BAS-RHIN ET DU HAUT-RHIN
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 31/05/2021
- Rapporteur : M. Philippe MEYER
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'APPROBATION DES TARIFS 2022 DES RESTAURANTS SCOLAIRES BAS-RHINOIS AYANT UNE CUISINE DE PRODUCTION
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 31/05/2021
- Rapporteur : M. Philippe MEYER
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITIONS D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 2021 AUX COLLÈGES PUBLICS DU BAS-RHIN POUR L'ACQUISITION D'ÉQUIPEMENTS DIVERS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 31/05/2021
- Rapporteur : M. Pierre VOGT
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLÈGES PRIVÉS ALSACIENS SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION AVEC L'ETAT POUR 2021
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 31/05/2021
- Rapporteur : M. Philippe MEYER
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITIONS D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2021 AUX COLLÈGES DU BAS-RHIN POUR LES CLASSES DE DÉCOUVERTE, VOYAGES SCOLAIRES, VISITES DU MÉMORIAL D'ALSACE MOSELLE ET DU STRUTHOF
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 31/05/2021
- Rapporteur : M. Philippe MEYER
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace